Preuve d’impôt et taux d’imposition effectif
  • Consolidation en normes IFRS - Production comptable: Savoir produire les comptes consolidés en normes IFRS
  • Etats financiers et annexes - Connaître le bilan, le compte de résultat, le tableau de flux, le tableau de variation des capitaux propres, les OCI, l'annexe
  • Impôts en consolidation - Impôt différé, preuve d'impôt, intégration fiscale
  • Normes IFRS - Normes internationales (IFRS)

Maîtriser dans un environnement complexe

Target audience

- Comptables
- Consolideurs
- Directeurs consolidation et comptabilité
- Experts comptables, Commissaires aux comptes
- Managers comptables
- Managers consolidation
- Responsables financiers

1 day

Pré-requis

Il est recommandé de maîtriser les principes relatifs à la comptabilisation des impôts différés, par exemple en ayant suivi la formation « Calcul et comptabilité des impôts différés ».

1240€ HT

Objectifs

– Connaître les principes permettant l’élaboration du tableau de la preuve d’impôt
– Savoir déterminer et auditer une preuve d’impôt
– Appréhender l’optimisation du taux d’imposition effectif dans un groupe international

Contenu

> De la charge d’impôt théorique à la charge d’impôt effective

– Principe de comptabilisation des impôts différés
– La méthodologie de la preuve d’impôt (tax proof)

> Le taux d’impôt effectif

– Utilisation du taux d’imposition effectif comme mesure de la performance
– Les éléments ayant un impact sur le taux
– Pilotage du taux d’impôt effectif et taux prévisionnel : la pratique des groupes du CAC 40

> Réalisation par étapes de la preuve d’impôt

– Revue des différences en rapprochement
– Impact des filiales étrangères
– Impact des filiales déficitaires
– Construction du tableau au niveau du groupe
– Résolution des difficultés les plus courantes : fiscalité des instruments financiers, crédits d’impôts et retenues à la source, impact du report variable dans le tableau de la preuve d’impôt

> La preuve d’impôt comme outil de contrôle

– Comment se servir de la preuve d’impôt pour détecter des erreurs
– Mise en pratique à travers un cas de synthèse

Pourquoi choisir cette formation ?

Cette formation permet de maîtriser les principes du traitement des impôts différés et leur pratique à travers l’établissement du tableau de la preuve d’impôt. Elle offre un panorama détaillé des difficultés pratiques rencontrées lors de l’élaboration du tableau de la preuve d’impôt et des solutions correspondantes. Elle aborde, à l’aide d’exemples concrets, la problématique de l’optimisation du taux d’imposition effectif.

Pédagogie et modalités d’évaluation

En amont : quiz d’auto-évaluation
Pendant la session : chaque point abordé est accompagné d’exemples chiffrés tirés de la pratique et d’états financiers publiés. Cas pratiques, quiz interactifs et échanges en cours de séance permettent de s’assurer de l’acquisition des connaissances.
En aval : fiche de synthèse.
L’animateur est disponible pour répondre à toute question relevant de la formation.

Prix

1 240 € HT

Médias

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Témoignages

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Jonathan C.
Entreprise
Formation