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First-Time Application

  • Au moment où environ 7 000 sociétés cotées européennes doivent adopter les normes IAS/IFRS, il est important de savoir comment présenter ses premiers états financiers selon le nouveau référentiel. Parmi les nombreuses questions qui se posent, l’une des plus inquiétantes pour les entreprises est de savoir comment présenter une opération réalisée il y a plusieurs années. En effet, si le traitement retenu à l’origine n’était pas conforme aux normes IAS/IFRS, faut-il retraiter l’opération ? Si oui, jusqu’à quand doit-on « remonter le temps » ?

    La question est particulièrement lourde de conséquences en matière de consolidation : si le goodwill a été déterminé de façon « sommaire », faut-il le recalculer ? Si une acquisition a été traitée selon la méthode dérogatoire, faut-il faire apparaître un goodwill qui n’était pas comptabilisé auparavant ?

    La norme sur la première application des IFRS (First-Time Application) vient répondre à ces inquiétudes en définissant quelques notions de base et en retenant une approche pragmatique. Cette norme est parue à l’état de projet et devrait être approuvée définitivement au deuxième trimestre 2003.

    Notions de base

    Tout d’abord, la norme définit ce qu’il faut entendre par « première application des IFRS ». Bien que la notion soit relativement simple, certains cas particuliers doivent être précisés. Une entreprise applique pour la première fois les IFRS si ses derniers états financiers publiés ne faisaient pas référence aux IFRS, même si par ailleurs, elle préparait des états financiers selon ce référentiel pour ses propres besoins ou celui de certains actionnaires ou d’un régulateur.
    Quelle est la date de première application des IFRS ? On distingue deux dates. Tout d’abord, la date de passage aux IFRS, qui est la date d’ouverture du premier exercice publié selon le référentiel IFRS. Pour de nombreuses entreprises cotées en Europe, il s’agira du 1er janvier 2005.

    L’autre date importante est celle du bilan d’ouverture en IFRS. Pour ces mêmes entreprises cotées européennes, il s’agira du 1er janvier 2004. La norme prévoit que l’ensemble des transactions à compter de la date d’ouverture en IFRS soient enregistrées selon les prescriptions des IFRS. En effet, bien qu’il ne s’agisse pas à proprement parler de la date du premier exercice présenté selon les IFRS, l’ensemble des informations publiées pour l’année de premier exercice doivent être accompagnées de leur comparatif, lui même en IFRS. Voilà pourquoi passer au 1er janvier 2005 impose d’être capable de retraiter l’ensemble de l’information financière de l’année 2004 selon les IFRS.

    Une approche pragmatique

    « La direction est plus importante que la position ». Ce pourrait être la devise de la norme. En effet, dans un monde idéal, toutes les sociétés appliqueraient les IFRS depuis l’origine, et toutes les transactions enregistrées dans les états financiers respecteraient le référentiel. Mais si l’objectif est de se diriger vers l’utilisation généralisée des IFRS, il n’est pas réaliste d’imposer qu’il en soit ainsi à l’instant du passage : trop de coûts seraient encourus pour retraiter le passé, par exemple toutes les opérations d’acquisition réalisées avant le 1er janvier 2004. C’est pourquoi, une dérogation est proposée aux entreprises qui appliquent pour la première fois les IFRS, qui s’apparente à une « amnistie » de leurs opérations antérieures à la date de leur bilan d’ouverture en IFRS. Sur un nombre limité de sujets, il est possible de ne pas appliquer les IFRS dans toute leur rigueur, notamment en matière de consolidation.

    La règle du « ni-ni »

    Si le retraitement des transactions anciennes n’est pas obligatoire, il n’est pas non plus interdit. Il s’agit donc bien d’une doctrine « ni-ni » : ni obligatoire, ni interdit. Cette approche pragmatique du normalisateur rend possible la transition, puisque toutes les entreprises seront en mesure de « sauter l’obstacle ». Mais en mettant la barre si bas, elle ouvre aussi la porte aux différences, puisque certaines entreprises pratiqueront des retraitements, mais pas toutes. Paradoxalement, le passage aux IFRS, qui tend globalement à l’harmonisation des pratiques comptables, laisse une « dernière opportunité » pour les retouches créatives...Espérons que les entreprises n’abuseront pas de cette possibilité.

    En clarifiant les modalités de passage aux IFRS, la norme « First-Time Application » a levé l’une des principales incertitudes qui s’opposaient au lancement du projet IFRS dans de nombreuses entreprises : quand commencer ? Les entreprises peuvent donc désormais se concentrer sur ce qui est vraiment important : comment se lancer ?